Juridique
Tout ce qui régit la relation avec NovaNode, dans la version actuellement en vigueur.
Chaque famille de produits a ses propres conditions, en complément des Conditions générales. Vous les acceptez lors de la commande ; la version acceptée est indiquée par service dans votre espace client.
Une nouvelle version s'applique aux nouvelles commandes à partir de sa date d'entrée en vigueur et aux services existants à partir de leur prochain renouvellement ; la facture de renouvellement indique la version applicable. Les modifications des conditions générales sont annoncées par e-mail au moins 30 jours avant de s'appliquer aux services existants (conditions générales, art. 8.1.3).
